Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé (ATOSS) du ministère de l’Éducation nationale et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour la rentrée 2009

lundi 30 novembre 2009
par  SUD Education 63

Bulletin officiel n° 44 du 20 novembre 2008
Note de service n° 2008-154 du 17-11-2008

A lire ici

I - Règles communes aux opérations de gestion des mouvements
II - Dispositions propres aux mouvements nationaux des médecins de l’éducation nationale, des conseillers techniques de service social, des techniciens de laboratoire et des techniciens de l’éducation nationale non décentralisés
III - Dispositions propres à la mobilité (mouvement inter puis intra-académique) des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (S.A.E.N.E.S.) (1) et des assistants de service social
IV - Dispositions propres aux mouvements des infirmiers de l’éducation nationale, adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (A.D.J.A.E.N.E.S.) (2), des adjoints techniques de laboratoire et des adjoints techniques des établissements d’enseignement non décentralisés.

Annexes

  • Déclaration des possibilités d’accueil en catégorie B (infirmiers) et en catégorie C par les académies (annexe 1).
  • Calendriers des opérations de gestion des opérations de mutation (annexe 2).
  • Barème national indicatif (annexe 3).
  • Fiche de classement sur postes à responsabilité particulière (annexe 4).
  • Fiche de classement sur postes en COM (annexe 5).
  • Fiche de renseignements pour un poste dans les COM (annexe 5 bis)

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